L’ordre du jour de cette réunion mensuelle était :
- Information/Consultation sur l’évolution des infrastructures
- Communication du CSSCT
- Formations des représentants du personnel
- Télétravail
- Communication de la commission économique
- Règlement intérieur du CSE
- BDES : le calendrier
- Communication de la commission des œuvres sociales
- Frais des élus
- Présentation du logo
- Rapport d’activité du bureau
1. Consultation sur l’évolution des infrastructures
Le site de Franconville a besoin d’espaces pour accueillir la FPS et les équipes qui accompagnent ses activités. Pour cela, une réorganisation des infrastructures va être entreprise en 2020 sur les établissements de Franconville et SOA. Les détails de ce réaménagement sont encore en discussion. Les représentants de proximité seront consultés à nouveau en juillet.
2. Communication du CSSCT
Le CSSCT s’est réuni le 11 juin.
Un point a été fait sur les accidents de travail :
| 2018 | 1er semestre 2019 | |
| Accident de travail | 21 (Gennevilliers : 15) | 11 (Gennevilliers : 8) |
| Accident de trajet | 26 | 4 |
| “Autres” Intérim et presta | 6 | 1 |
Les “Taux de fréquence et gravité” sont en baisse sur les établissements de SOA, Taverny et Asnières, stables sur Franconville et en hausse sur Gennevilliers. Plus le taux est bas, plus l’entreprise paye moins à la sécu… (Pour en savoir plus : http://www.inrs.fr/demarche/atmp/statistiques-nationales.html)
Gennevilliers est le site qui concentre le plus d’accidents de travail : plus de la moitié des accidents. Une partie de l’explication de cela vient du fait que cet établissement concentre à lui seul la moitié des salariés de l’entreprise.
La CSSCT a repris l’ensemble des sujets qui figuraient au sein de chaque établissement :
- 8 GT sont en cours à différents stades d’avancement
- 1 en cours d’étude
- 4 en déploiement
- 2 déployés
- 1 task force créé après et qui est en cours
- Les sujets SAV et SA seront suivi et traité par la CSSCT et la Direction
- Des travaux vont avoir lieu sur Gennevilliers : 1 Chambre Froide à G4, la création d’une nouvelle salle de réunion et un open space à G5.
3. Formations des représentants du personnel
Les représentants du personnel n’ont toujours pas été formé à leur mission… Les programmes de formations ont été retenues et seront donnés aux membres titulaires du CSE, pour les membres du CSSCT, les représentants de proximité, et le référent harcèlement.
Ces formations seront dispensées d’ici la fin de l’année.
4. Télétravail
Une communication a été faite dans Chorus. La phase pilote de télétravail prendra fin le 30 juin.
Néanmoins, la direction a donné son accord de principe pour organiser le télétravail dans l’entreprise. Les délégués syndicaux doivent désormais négocier cet accord. Une première réunion a déjà eu lieu pour présenter les postes non éligibles au télétravail. 2 autres sont programmés en juillet. En espérant que l’accord soit signé d’ici la rentrée pour déploiement.
Le management à distance sera intégré dans le cursus de formation des encadrants.
5. Communication de la commission économique
La commission économique s’est réuni le 6 juin pour discuter des frais de santé de l’APGIS.
Retrouvez le compte rendu de cette réunion ici.
6. Règlement intérieur du CSE
La rédaction du règlement intérieur est toujours en cours. La signature de ce RI est prévue pour septembre 2019.
7. BDES : le calendrier
Les membres du CSE sont censés pouvoir accéder une base de données économiques et sociales pour accomplir au mieux leurs missions. Cette BDES était disponible pour les anciens élus CE. Le départ de contrôleur de gestion RH a perturbé le bon fonctionnement du service DRH et la mise à jour de cette BDES.
En attendant, on espère que les informations nécessaires à une consultation du CSE seront transmises aux intéressés au moment opportun.
Les droits d’accès à la BDES seront normalement rétablis en septembre 2019 avec les contenus à jour.
8. Communication de la commission des œuvres sociales
Cette commission, qui correspond à l’ancien CE, est normalement composé de 10 membres. Ce nombre est trop peu pour gérer toutes les missions de cette commission.
Une commission étendue a donc été créée. Elle est composée de 12 membres supplémentaires (issus du CSE).
Elle a été organisée en sous commissions pour répartir la charge de travail.
9. Frais des élus
Pour le moment, les frais de bouche des élus ne sont pas remboursés par le CSE. A contrario, les frais de déplacements seront pris en charge avec le budget de fonctionnement du CSE.
10. Présentation du logo
Un nouveau logo pour le CSE a été présenté. Ce logo peut être modifié sur proposition.
11. Rapport d’activité du bureau du CSE
Le bureau a présenté son rapport d’activités des 3 derniers mois.
